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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTEM
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N NOTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

N NOTEM
NOTEM, SAS

Numéro de dépôt :
4216641
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2025
N NOTEM de NOTEM

Présentation de la marque N NOTEM

Déposée le 9 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « N NOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTEM domicilié(e) 253 BOULEVARD JEAN JAURES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 206 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE CORTIER, présidente de la SAS NOTEM, M. LEGRAND JULIEN domicilié(e) 26 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France.

La marque N NOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NOTEM arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

NOTEM a également déposé les autres marques suivantes : UNDER


NOTEM, SAS - 253 BOULEVARD JEAN JAURES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 429206196


GROUPE CORTIER, présidente de la SAS NOTEM, M. LEGRAND JULIEN - 26 RUE DE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Planification de réceptions ; organisation de soirées privées ; location de salles évènementielles ; discothèques ; organisation de bals ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.